Règlement
Article I - Généralités
Tous les membres doivent avoir lu et approuvé les articles qui suivent. Lors de votre recrutement, nous vous demanderons de nous confirmer la lecture et la bonne compréhension de ce règlement.
Article II - Fondements
1. L'alliance est fondé sur un principe de démocratie. Tous nos membres sont égaux durant les votes.
2. De par ce faite, tout requête présenté de manière impartiale et voté de manière loyale, sera approuvé à la majorité.
3. Aucune décision n'est définitive. Le directeur de l'alliance est en droit de modifier un sujet validé par un vote, si il en juge nécessaire.
Article III - Exécutif
1. Une équipe de membres composé du directeur de l'alliance et de son assistant sont en charge de faire exécuter les règles de l'alliance.
2. Ces membres ont la liberté d'émettre une sanction si un manquement aux règles était constaté.
Article IV - Litiges
1. Les litiges opposants deux membres de l'alliance devront être résolu par messages privés.
2. Le partage de HUB étant une fonction dépendant de l'entente de deux membres. L'alliance ne pourra être tenue responsable lors d'un litige.
3. Dans le cas où cette solution amènerait à une impasse. Le directeur des ressources humaines pourra être sollicité en guise de médiateur.
Article V - Vote
1. Un membre = une voix lors d'un vote.
2. En cas d'absence, un membre pourra donner une procuration à un autre personne. Pour cela, il suffira d'en informé le directeur des ressources humaines, qui validera ce vote.
3. Le temps de vote est de 3 jours, après la mise en ligne du sujet. Ce délai peut être réduit, si tous les participants se sont exprimés.
4. La possibilité d'un vote blanc est possible. Celui-ci est un vote neutre, reconnu en tant que tel.
Article VI - Sanctions
1. Un non respect des règles de l'alliance pourra exposer le membre à une sanction.
2. Un comportement inapproprié, tels que des comportements injurieux, raciste, pornographique, etc... pourra être sujet à une sanction.
3. Une absence prolongé de plus de 30 jours qui n'aura pas été communiqué au fondateur, à son bras droit ou au DRH; engendrera l'exclusion automatique du membre concerné.
4. Le type de sanction sera choisit par le directeur et la personne concernée en sera informé par message privé.
Article VII - Divers
Les articles précédent ne couvrant pas toutes les situations que pourrait rencontré l'alliance. Il se peut que le directeur statut sur une situation, non repris ici.